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 Loi en vigueur sur les Terres Heilagr

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Alcéir Heilagr
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MessageSujet: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 11:42

Une lettre parvient à l'ambassade portant le cachet de la Vicomtesse Heilagr

Sir Campillo,

Suite aux récents évènements de Hurlevent, j'ai émis un traités de lois valable sur mes terres en raisons de la loi seigneuriale; et ceci afin de protéger le peuple Gilnéen.
Pour éviter que vos hommes ne se fassent surprendre, je vous fais parvenir une copie.
Je vous demanderais donc de me prévenir lorsque des demandes d'autorisations seront nécessaires.

Citation :
En raison de l'application des lois seigneuriales sur les terres de la Vicomtesse Alcéir Hailagr;

Entre en vigueur les lois suivantes:




Chapitre I: Vol et contrebande
1.1: Tout vol sera sanctionner d'une amende dont le montant variera suivant la valeur du ou des objets volés.
1.2:Toutes personnes effectuant du commerce illégal se vera de même sanctionner d'une amende dont le montant sera défini par la gravité des
faits.
1.3 Tout acte de piraterie contre le pays de Gilnéas sera sanctionné par une peine de prison.




Chapitre II: Protection du peuple Gilnéen
2.1 Il est strictement interdit - sous peine d'emprisonnement - à toute personne ne faisant pas parti du royaume Gilnéen ou de l'ordre de la
Fierté de Crowley de se présenter armé sur les terres sans autorisation préalables de la Vicomtesse.
2.2 Toute personne reconnue coupable d'agression sera emprisonnée.
2.3 Toute personne reconnue coupable de Trahison sera emprisonnée.
2.4 Toute personne reconnue coupable de meurtre sera emprisonnée.
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Vannille
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 14:27

( J'ai quand même une question d'ordre pratique. Les terres de la Vicomptesse, c'est TOUT Gilnéas..? Parceque il me semble qu'il y a encore le Roi qui a son mot à dire sur son royaume :o

Ou sont-elles limitées à certains terrains, et si c'est le cas, lesquels ? )
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Alcéir Heilagr
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 21:22

(Elles sont limitées à une certaine zone... je vous remettrais une carte approximative mise sur le forum de la fierté... j'ai quand même pas la prétention de prendre tout le pays.

Et sinon en fait la loi seigneuriale permettait au seigneur de faire justice sur ses terres. Il n'y a que la peine de mort qu'il ne pouvait prononcer.

Voilà une petite description des lois seigneuriales qui m'ont permis de dire qu'Alcéir pouvait émettre ses propres lois.

Citation :
On distingue trois degrés de justice seigneuriale!


Justice haute:
le seigneur (ou plus exactement le juge seigneurial) peut juger toutes les affaires et prononcer toutes les peines, dont la peine capitale, celle-ci ne pouvant toutefois être exécutée qu'après confirmation par des juges royaux. La haute justice jouit de la plénitude de juridiction au civil comme au pénal.

Justice moyenne (ou moyenne justice) :
le seigneur peut juger les rixes, injures et vols. Les délits ne peuvent être punis de mort. Pratiquement, la moyenne justice joue un rôle important au civil, notamment en matière de successions et de protection juridique des intérêts des mineurs : apposition de scellés, inventaire des biens des mineurs, nomination des tuteurs, etc.

Justice basse (ou basse justice) :
le seigneur peut juger les affaires relatives aux droits dus au seigneur, cens, rentes, exhibitions de contrats et héritages sur son domaine. Il s'occupe aussi des délits et amendes de faibles valeurs (dégâts des bêtes, injures, amendes inférieures à 7 sols 6 deniers). Il doit posséder sergent et prison afin d'y enfermer tout délinquant avant de le mener au haut justicier.
)
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Alcéir Heilagr
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 21:26

(Et pour la carte qui est depuis quelques mois sur le forum de la fierté... en sachant qu'il ne s'agit que d'une ébauche de ce que cela pourrait être... et fait avec les personnes jouant des nobles gilnéens que je connaissais à l'époque.

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Onésie
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 21:34

(J'ai hate de voir la carte.. J'me demande si les terres de feu Gilroy MacCarson sont à toi ! Et si c'est le cas, on a des persos qui vont devoir faire gaffe à leurs fesses :p )

Edit : Ha ben tu l'as envoyé. Elles sont dans le "Marquisat", donc....?
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Alcéir Heilagr
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   Mer 18 Juil - 23:09

(Alors non je ne me suis pas approprié les terres de Gilroy... ceci dit il manque en fait deux personnes sur la carte: Gilroy Mac Carson et Logan Hellarian donc il faudrait que je la remette à jour.)
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MessageSujet: Re: Loi en vigueur sur les Terres Heilagr   

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